Stage CROQUEZ SUR LE VIF des personnages à Lourmarin

 CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ET PROTECTION DES ŒUVRES CREES :

L'ensemble des supports pédagogiques, techniques et savoir-faire transmis par Sandra Roussy Menia dans le cadre des cours de dessin et d'aquarelle sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'élève s'interdit de les diffuser, reproduire, communiquer ou exploiter à des fins commerciales ou d'enseignement, sans l'autorisation écrite et préalable de Sandra Roussy Menia.

Cette interdiction s'applique pendant la durée des cours et pendant une période de trois ans suivant la fin de son inscription. Elle est valable dans un rayon de 50 km autour du lieu des cours.

L’apprenant s'engage à ne pas exposer ou vendre toute œuvre créée pendant les cours ou dans le cadre des exercices guidés, si cette œuvre ressemble trop au travail de Sandra Roussy Menia ou constitue une copie directe de son travail. Ces œuvres doivent rester pour son usage personnel.

Exposition et partage sur les réseaux sociaux :

- Inspiration directe de mon travail :

Copie (même avec changement de couleurs) : Interdiction d'exposition. Sur les réseaux sociaux, mentionner "réalisé d'après l'œuvre de Sandra Roussy Menia".

- Œuvre réalisée en atelier : Projet proposé par moi (avec ou sans vos recherches):

Mentionner "réalisé lors des ateliers de Sandra" ou "réalisé en cours de dessin".

-Œuvre réalisée en atelier libre :

Votre idée, vos recherches, conseils de ma part : Œuvre entièrement vôtre ! Signature possible à votre nom.

N'hésitez pas à me questionner sur les droits d'auteur, je suis là pour vous aider !

Article 1
Les horaires et la durée des séances de dessin sont variables selon le programme et/ou les aléas du voyage ou de la journée.
Sandra Roussy se réserve le droit de modifier le lieu du stage pour un autre lieu permettant des conditions pédagogiques équivalentes pour l’apprentissage du dessin si jamais des restrictions de voyage ou de déplacement empêchaient le stage de se dérouler au lieu initialement prévu.
Sandra Roussy ne peut être tenue pour responsable des retards, imprévus de toutes natures et autres circonstances indépendantes de sa volonté qui réduiraient les temps de dessin.
Le matériel, déplacement, logement ne sont pas inclus dans la prestation.

Article 2 Conditions de règlement
L’inscription au stage sera validée à réception du paiement des arrhes s’élevant à 70% du montant de la prestation pédagogique.
Le solde sera à régler au plus tard 45 jours avant la date de commencement du stage. En cas de manquement à ce délai, votre place ne sera pas validée et aucun remboursement ne pourra être demandé.

Article 3
Si le stage nécessite des prestations de transports, d’hébergement ou de toute autre nature que ce soit, celles-ci devront être souscrites par le client individuellement dès la confirmation écrite du stage et seront placées sous sa seule responsabilité.

3.1 Si le client souscrit à des prestations annexes avant la confirmation du stage, le client ne saurait exiger de Sandra Roussy Menia un quelconque dédommagement en cas d’annulation du stage pour toute raison que ce soit.

3.2 Après confirmation du stage : en cas d’annulation de la prestation pédagogique afférente au stage Carnet de voyage animé par Sandra Roussy Menai, à la suite d’un empêchement de quelque nature que ce soit, dûment avéré et concernant Sandra Roussy Menia ou l’un de ses proches (conjoint, enfant, parent), le client ne pourra invoquer l’annulation de son stage comme cause automatique de résiliation sans frais de ses prestations de voyage parallèlement acquises. Si le client préfère renoncer à celles-ci, les prestataires appliqueront alors leurs conditions d’annulation. **Sauf assurance spécifique, les frais d’annulation resteront à la charge du client.

Article 4 Conditions et frais d’annulation

4.1 -Si annulation par le client, au-delà de 45 jours de la date du stage, les sommes versées (a Sandra Roussy Menia) à titre d’acompte vous seront remboursées, sauf retenue d’un montant forfaitaire de 70€.-Si annulation par le client entre 44 jours et la date de commencement du stage, celui-ci perdra l’intégralité du montant de la prestation pédagogique. - Si annulation par Sandra Roussy, celle-ci remboursera l’intégralité des sommes versées au titre de la prestation pédagogique.

4.2 Conditions et frais d’annulation spécifiques à la situation consécutive à une pandémie ou météorologique

- En cas de restrictions gouvernementales imposées empêchant la tenue du voyage dans des conditions acceptables (par exemple : confinement, mesures de quarantaine imposées à l’entrée du territoire, restrictions de déplacement), le montant de la prestation pédagogique perçue sera intégralement remboursé dans un délai maximum de 2 mois.

- Si le stage est confirmé et qu’aucune mesure de restriction gouvernementale n’empêche le stage de se tenir, toute annulation du fait du stagiaire, quel qu’en soit le motif y compris un test PCR positif, l’absence de passe sanitaire valable ou une mesure de précaution personnelle ne saurait donner lieu à un avoir ou un remboursement.

- Si les conditions météorologiques rendaient impossible la tenue du stage dans des conditions acceptables (pluie forte et continue, évènements climatiques extrêmes et imprévisibles), Sandra Roussy Menia pourra prendre la décision d’interrompre le stage. Un avoir calculé au prorata du nombre de demi-journées déjà effectuée, déduction faite d’un forfait de 30 euros correspondant à l’organisation, sera alors proposé sur un autre stage Carnet de voyage. Aucun remboursement ne saura être exigé.