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Conditions générales de vente et clauses de non-concurrence Les Ateliers des Artistes Libres - stages - cours

Je suis heureuse de partager avec vous ma passion !

Pour que nous puissions continuer à apprendre et à créer ensemble, je vous invite à respecter les règles de droits d'auteur. En respectant ces règles, vous contribuez à valoriser le travail de tous les artistes.

 

Merci de faire partie de cette aventure créative ! 

Article 1 – Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Tous les contenus (textes, vidéos, images, supports pédagogiques, techniques et savoir-faire) proposés par Sandra Roussy Menia sur la plateforme Teachizi ou dans ses ateliers (cours et stages) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, communication ou exploitation, même partielle, de ces contenus à des fins commerciales ou d'enseignement est strictement interdite.

"Article 2 – Obligations de l’apprenant

L’apprenant s’engage à :

  • Utiliser les contenus des cours à des fins personnelles d’apprentissage. Il est autorisé à réaliser des copies d’œuvres pour sa propre pratique artistique.

  • Ne pas diffuser, vendre ou exposer toute œuvre réalisée à partir des cours, stages ou tutoriels de Sandra Roussy Menia, qu’elle soit une copie, une œuvre trop ressemblante ou inspirée de ces derniers.

  • Mentionner la source en cas de partage sur les réseaux sociaux : toute œuvre partagée, copie, œuvre trop ressemblante ou réalisée à partir d’un cours, stage ou tutoriel de Sandra Roussy Menia doit être accompagnée de la mention « Réalisé d’après Sandra Roussy Menia » ou « Copie de l’artiste Sandra Roussy Menia ».

  • Ne pas partager son compte ou tout support de cours avec d'autres personnes. Toute utilisation du compte par plusieurs personnes ou plusieurs connexions avec des adresses IP différentes est considérée comme une violation des présentes conditions et pourra entraîner la fermeture du compte sans remboursement.

  • Respecter les lois sur la protection des œuvres et la propriété intellectuelle. Tout manquement à ces lois pourra entraîner des poursuites judiciaires.

  • Ne pas utiliser les contenus des cours comme support pour dispenser des formations ou des cours à des tiers, même partiellement."

Article 3 – Conséquences d’un manquement

En cas de non-respect des présentes conditions, Sandra Roussy Menia se réserve le droit de :

  • Mettre fin immédiatement et sans préavis à l'accès de l'apprenant à la plateforme, sans aucun remboursement.

  • Engager des poursuites judiciaires pour toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

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