Article 1
Les horaires et la durée des séances de dessin sont variables selon le programme et/ou les aléas du voyage ou de la journée.
Sandra Roussy se réserve le droit de modifier le lieu du stage pour un autre lieu permettant des conditions pédagogiques équivalentes pour l’apprentissage du dessin si jamais des restrictions de voyage ou de déplacement empêchaient le stage de se dérouler au lieu initialement prévu.
Sandra Roussy ne peut être tenue pour responsable des retards, imprévus de toutes natures et autres circonstances indépendantes de sa volonté qui réduiraient les temps de dessin.
Le matériel, déplacement, logement ne sont pas inclus dans la prestation.

Article 2 Conditions de règlement
L’inscription au stage sera validée à réception du paiement des arrhes s’élevant à 70% du montant de la prestation pédagogique.
Le solde sera à régler au plus tard 45 jours avant la date de commencement du stage. En cas de manquement à ce délai, votre place ne sera pas validée et aucun remboursement ne pourra être demandé.

Article 3
Si le stage nécessite des prestations de transports, d’hébergement ou de toute autre nature que ce soit, celles-ci devront être souscrites par le client individuellement dès la confirmation écrite du stage et seront placées sous sa seule responsabilité.

3.1 Si le client souscrit à des prestations annexes avant la confirmation du stage, le client ne saurait exiger de Sandra Roussy Menia un quelconque dédommagement en cas d’annulation du stage pour toute raison que ce soit.

3.2 Après confirmation du stage : en cas d’annulation de la prestation pédagogique afférente au stage Carnet de voyage animé par Sandra Roussy Menai, à la suite d’un empêchement de quelque nature que ce soit, dûment avéré et concernant Sandra Roussy Menia ou l’un de ses proches (conjoint, enfant, parent), le client ne pourra invoquer l’annulation de son stage comme cause automatique de résiliation sans frais de ses prestations de voyage parallèlement acquises. Si le client préfère renoncer à celles-ci, les prestataires appliqueront alors leurs conditions d’annulation. **Sauf assurance spécifique, les frais d’annulation resteront à la charge du client.

Article 4 Conditions et frais d’annulation

4.1 -Si annulation par le client, au-delà de 45 jours de la date du stage, les sommes versées (a Sandra Roussy Menia) à titre d’acompte vous seront remboursées, sauf retenue d’un montant forfaitaire de 30€.-Si annulation par le client entre 44 jours et la date de commencement du stage, celui-ci perdra l’intégralité du montant de la prestation pédagogique. - Si annulation par Sandra Roussy, celle-ci remboursera l’intégralité des sommes versées au titre de la prestation pédagogique.

4.2 Conditions et frais d’annulation spécifiques à la situation consécutive à une pandémie ou météorologique

- En cas de restrictions gouvernementales imposées empêchant la tenue du voyage dans des conditions acceptables (par exemple : confinement, mesures de quarantaine imposées à l’entrée du territoire, restrictions de déplacement), le montant de la prestation pédagogique perçue sera intégralement remboursé dans un délai maximum de 2 mois.

- Si le stage est confirmé et qu’aucune mesure de restriction gouvernementale n’empêche le stage de se tenir, toute annulation du fait du stagiaire, quel qu’en soit le motif y compris un test PCR positif, l’absence de passe sanitaire valable ou une mesure de précaution personnelle ne saurait donner lieu à un avoir ou un remboursement.

- Si les conditions météorologiques rendaient impossible la tenue du stage dans des conditions acceptables (pluie forte et continue, évènements climatiques extrêmes et imprévisibles), Sandra Roussy Menia pourra prendre la décision d’interrompre le stage. Un avoir calculé au prorata du nombre de demi-journées déjà effectuée, déduction faite d’un forfait de 30 euros correspondant à l’organisation, sera alors proposé sur un autre stage Carnet de voyage. Aucun remboursement ne saura être exigé.

1. Droit d'auteur et protection des œuvres

L'ensemble des cours, supports pédagogiques, et techniques transmis par Sandra Roussy Menia (ci-après « l'Enseignante ») sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont destinés à l'usage personnel de l'élève et ne peuvent être diffusés, reproduits, ou exploités à des fins commerciales ou d'enseignement sans l'autorisation écrite de l'Enseignante.

Non-concurrence Les cours et stages ne sont pas ouverts aux personnes exerçant ou souhaitant exercer une activité d'enseignement artistique (professeur, animateur, etc.). Toute personne dans cette situation doit obtenir une validation préalable avant de s'inscrire. Sans cette autorisation, l'accès au cours sera refusé et les frais d'inscription ne seront pas remboursés.

2. Vente et exposition des œuvres de l'élève

• Œuvres réalisées en cours ou d'après les exercices guidés : Ces œuvres sont destinées à un usage personnel. L'élève s'engage à ne pas les exposer, ni les vendre, si elles sont une copie directe ou une adaptation trop proche du travail de l'Enseignante.

• Œuvres réalisées en atelier libre : Ces œuvres, issues des idées et des recherches personnelles de l'élève (même avec les conseils de l'Enseignante), sont la propriété exclusive de l'élève. Elles peuvent être librement exposées, vendues, et signées au nom de l'élève.

3. Partage sur les réseaux sociaux

Pour toute publication sur les réseaux sociaux, l'élève doit respecter les règles suivantes :

• Si l'œuvre est une copie ou une adaptation directe du travail de l'Enseignante : L'œuvre ne doit pas être exposée. Sur les réseaux sociaux, il est impératif de mentionner "réalisé d'après l'œuvre de Sandra Roussy Menia".

• Si l'œuvre a été réalisée dans le cadre d'un cours guidé : L'élève doit inclure la mention "réalisé lors des ateliers de Sandra" ou "réalisé en cours de dessin".

N'hésitez pas à me questionner sur les droits d'auteur, je suis là pour vous aider !