Article 1 – Organisation et déroulement du stage

Les horaires et la durée des séances de dessin peuvent varier en fonction du programme, des conditions météorologiques, des contraintes liées au lieu ou de circonstances indépendantes de la volonté de Sandra Roussy Menia.

Lorsque les conditions ne permettent pas le déroulement du stage sur le lieu initialement prévu, Sandra Roussy Menia se réserve la possibilité de déplacer tout ou partie du stage vers un autre lieu permettant le maintien de la prestation dans des conditions pédagogiques équivalentes.

Cette modification du lieu ne constitue pas une annulation du stage dès lors que la prestation pédagogique peut être maintenue dans des conditions équivalentes.

Si aucune solution de remplacement raisonnable ne permet d’assurer la prestation, le stage pourra être annulé dans les conditions prévues à l’article 4.

Sandra Roussy Menia ne pourra être tenue responsable des retards, imprévus ou circonstances indépendantes de sa volonté susceptibles de modifier l’organisation de la journée ou de réduire ponctuellement les temps de dessin.

Le matériel artistique, les déplacements, l’hébergement, la restauration et les dépenses personnelles ne sont pas compris dans le prix du stage, sauf mention contraire explicite.

Article 2 – Conditions de règlement

L’inscription au stage est validée à réception d’un premier versement correspondant à 70 % du montant de la prestation pédagogique.

Le solde devra être réglé au plus tard 45 jours avant la date de début du stage.

À défaut de règlement du solde dans ce délai, la place ne pourra plus être garantie.

Toute inscription effectuée moins de 45 jours avant le début du stage devra être réglée intégralement au moment de l’inscription.

Article 3 – Transport, hébergement et prestations annexes

Les prestations de transport, d’hébergement, de restauration ainsi que toute autre prestation annexe nécessaire ou choisie à l’occasion du stage sont réservées directement par le participant auprès des prestataires de son choix et sous sa seule responsabilité.

Il est recommandé d’attendre la confirmation du stage avant d’engager des dépenses de transport ou d’hébergement.

Si le participant choisit néanmoins d’effectuer des réservations avant cette confirmation, il ne pourra demander à Sandra Roussy Menia le remboursement des frais ainsi engagés en cas d’annulation du stage.

Après confirmation du stage, une éventuelle annulation de la prestation pédagogique n’entraîne pas automatiquement l’annulation sans frais des prestations de transport, d’hébergement, de restauration ou de toute autre prestation réservée séparément par le participant.

Les conditions d’annulation propres à ces prestations relèvent exclusivement des prestataires auprès desquels elles ont été réservées.

En cas d’annulation du stage par Sandra Roussy Menia, le remboursement est limité aux sommes versées au titre de la prestation pédagogique.

Les frais annexes engagés personnellement par le participant, notamment les frais de transport, d’hébergement, de restauration ou de réservation, ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou d’une indemnisation par Sandra Roussy Menia.

Il appartient au participant de prendre, s’il le souhaite, les dispositions qu’il juge nécessaires pour se prémunir contre les conséquences financières d’une éventuelle annulation de ses prestations annexes.

Article 4 – Conditions d’annulation

4.1 – Annulation par le participant

En cas d’annulation par le participant plus de 45 jours avant la date de début du stage, les sommes versées à Sandra Roussy Menia seront remboursées, après déduction d’un montant forfaitaire de 30 € correspondant aux frais administratifs et d’organisation.

En cas d’annulation par le participant à partir de 44 jours avant le début du stage et jusqu’à la date de commencement de celui-ci, l’intégralité du montant de la prestation pédagogique reste due et aucun remboursement ne pourra être demandé.

Les frais engagés personnellement par le participant pour son transport, son hébergement, sa restauration ou toute autre prestation annexe restent dans tous les cas sous sa responsabilité.

4.2 – Annulation par Sandra Roussy Menia

En cas d’annulation du stage à l’initiative de Sandra Roussy Menia, l’intégralité des sommes versées au titre de la prestation pédagogique sera remboursée au participant.

Ce remboursement est limité au montant de la prestation pédagogique.

Les dépenses engagées par le participant auprès de tiers, notamment pour son transport, son hébergement, sa restauration ou toute autre prestation annexe, restent sous sa responsabilité et ne pourront donner lieu à aucun remboursement ou dédommagement de la part de Sandra Roussy Menia.

4.3 – Force majeure, interdiction ou circonstances exceptionnelles

En cas de force majeure, d’interdiction administrative ou gouvernementale, de pandémie, d’événement climatique exceptionnel et imprévisible ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de Sandra Roussy Menia empêchant le stage de se dérouler sur le lieu initialement prévu, un autre lieu pourra être proposé afin de permettre le maintien du stage dans des conditions pédagogiques équivalentes.

Lorsque cette solution permet le maintien de la prestation pédagogique dans des conditions équivalentes, le changement de lieu ne constitue pas une annulation du stage.

Si aucune solution de remplacement raisonnable ne permet d’assurer la prestation, le stage sera annulé et l’intégralité des sommes versées au titre de la prestation pédagogique sera remboursée au participant.

Ce remboursement ne comprend pas les dépenses engagées personnellement par le participant auprès de tiers, notamment pour son transport, son hébergement, sa restauration ou toute autre prestation annexe.

Ces dépenses restent sous la responsabilité du participant et ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou d’une indemnisation par Sandra Roussy Menia.

1. Droit d'auteur et protection des œuvres

L'ensemble des cours, supports pédagogiques, et techniques transmis par Sandra Roussy Menia (ci-après « l'Enseignante ») sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont destinés à l'usage personnel de l'élève et ne peuvent être diffusés, reproduits, ou exploités à des fins commerciales ou d'enseignement sans l'autorisation écrite de l'Enseignante.

Non-concurrence Les cours et stages ne sont pas ouverts aux personnes exerçant ou souhaitant exercer une activité d'enseignement artistique (professeur, animateur, etc.). Toute personne dans cette situation doit obtenir une validation préalable avant de s'inscrire. Sans cette autorisation, l'accès au cours sera refusé et les frais d'inscription ne seront pas remboursés.

2. Vente et exposition des œuvres de l'élève

• Œuvres réalisées en cours ou d'après les exercices guidés : Ces œuvres sont destinées à un usage personnel. L'élève s'engage à ne pas les exposer, ni les vendre, si elles sont une copie directe ou une adaptation trop proche du travail de l'Enseignante.

• Œuvres réalisées en atelier libre : Ces œuvres, issues des idées et des recherches personnelles de l'élève (même avec les conseils de l'Enseignante), sont la propriété exclusive de l'élève. Elles peuvent être librement exposées, vendues, et signées au nom de l'élève.

3. Partage sur les réseaux sociaux

Pour toute publication sur les réseaux sociaux, l'élève doit respecter les règles suivantes :

• Si l'œuvre est une copie ou une adaptation directe du travail de l'Enseignante : L'œuvre ne doit pas être exposée. Sur les réseaux sociaux, il est impératif de mentionner "réalisé d'après l'œuvre de Sandra Roussy Menia".

• Si l'œuvre a été réalisée dans le cadre d'un cours guidé : L'élève doit inclure la mention "réalisé lors des ateliers de Sandra" ou "réalisé en cours de dessin".

N'hésitez pas à me questionner sur les droits d'auteur, je suis là pour vous aider !